Municipaux

Zonage 461-2015 Chap. 7 à 10

Zonage 461-2015 Chap. 4 à 6

Zonage 461-2015 Annexes D et E

Zonage 461-2015 Annexe B Cahier des spécifications

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.4

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.3

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.2

Chaptire 1

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.1

Chapitre 3

Chapitre 2

Zonage 461-2015 Table des matières

Zonage 461-2015 Chap. 19 à 21

Zonage 461-2015 Chap. 17 et 18

Zonage 461-2015 Chap. 16

Zonage 461-2015 Chap. 14 et 15

Zonage 461-2015 Chap. 11 à 13

Code éthique des élus 2014

Code éthique des employés 2012

Code éthique des employés modifié 2016

Code éthique des élus modifié 2018

Code éthique des élus modifié 2016

Règlement 505-2021 GESTION CONTRACTUELLE-SIGNÉ.pdf

419-2011 - Abrogeant le règlement d'emprunt 413-2010 au montant de 500 000$.pdf

423-2011 - Code d'éthique et de déontologie pour les élus.pdf

422-2011 - Modifiant le règlement zonage 216-90 - Grille de spécifications.pdf

421-2011 - Modifiant l'article 5 (Sanctions pénales) du règlement 327-98.pdf

420-2011 - Modifiant l'article 8.2.1.1 (Abris d'hiver et clôtures à neige) du règlement de zonage 216-90.pdf

427-2011 - Déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2012.pdf

426-2011 - Modifiant l'article 5 du règlement 401-07 concernant la tarification du service de déneigement des rues privées.pdf

424-2011 - Constitution d'un fonds de roulement.pdf

425-2011 - Concernant la tarification du service d'entretien, en saison estivale, des rues privées.pdf

428-2012 - Rémunération des élus.pdf

429-2012 - Animaux.pdf

430-2012 - Modifiant le règlement 417-2010 - Matériel roulant.pdf

433-2012 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 - Grille de spécifications.pdf

435-2012 - Modifiant le règlement 2002-89 - eau potable.pdf

432-2012 - Abrogeant les règlements 416-2010 et 349-2000.pdf

431-2012 - Modifiant le règlement 397-07 - Services municipaux.pdf

436-2012 - Modifiant le règlement 424-2011 relatif au fonds de roulement.pdf

437-2012 - Restrictions à la délivrance de permis ou de certificats dans les zones exposées aux glissements de terrain et à l'érosion des berges.

438-2012 - Code d'éthique et de déontologie des employés.pdf

441-2012 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Murray.pdf

440-2012 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Langlois.pdf

439-2012 - Modifiant le capital du fonds au fonds de roulement.pdf

443-2012 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2013.pdf

444-2012 - Mise aux normes phase 2 - Station de pompage.pdf

445-2013 - Modifiant l'article 3 du règlement 432-2012 sur la rémunération des pompiers.pdf

446-1-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf

447-2-2013 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Zone 44-C).pdf

447-1-2013 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Zones 42-V et 45-V).pdf

446-2-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf

449-2013 - Sens unique - rue Chouinard.pdf

448-2013 - Allocation de transition versée au maire.pdf

450-2013 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2014.pdf

451-2014 - Code d'éthique et de déontologie des élus révisé.pdf

453-2014 - Abrogeant le règlement 448-2013 concernant une alllocation de transition versée au maire.pdf

452-2014 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Murray et un emprunt de 250 000 $ pour en acquitter le coût.pdf

454-2014 - Réglement sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

455-2014 - Abrogeant le règlement 449-2013 (sens unique rue Chouinard).pdf

456-2014 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Usages prohibés de certains véhicules ou objets) second projet.pdf

457-2014 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Roulottes et campings) second projet.pdf

458-2014 - Abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 (Rémunération des pompiers).pdf

459-2014 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015.pdf

460-2015 - Plan d'urganisme.pdf

461-2015 - Zonage.pdf

462-2015 - Construction.pdf

463-2015 - Lotissement.pdf

464-2015 - Permis et certificats.pdf

467-2015 - Règlement sur les colporteurs et les commerânts itinérants.pdf

466-2015 - Service de sécurité incendie.pdf

465-2015 - Dérogations mineures.pdf

469-2015 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2016.pdf

468-2015 - Règlement concernant l'augmentation du fonds de roulement.pdf

470-2016 - Pour déterminer le paiement des comptes de taxes et les taux d'intérêts et pénalités.pdf

473-2016 - Concernant la gestion des matières résiduelles.pdf

472-2016 - Règlement relatif à la tarification des activités, biens et services municipaux.pdf

471-2016 - Modifiant le règlement 410-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1.pdf

474-2016 - Modifiant le règlement 451-2014 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

475-2016 - Modifiant le règlement 438-2012 relativement au code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

476-2016 - Prévention des incendies.pdf

479-2017 - Modifiant le règlement de zonage 461-2015 relativement au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de te

478-2017 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2017.pdf

477-2016 - Déléguant le pouvoir de former des comités de sélection.pdf

480-2017 - Modifiant le règlement 461-2015 (usages divers).pdf

481-2017 - Modifiant le règlement de zonage 461-2015 en concordance avec le règlement d'amendement 2015-05 modifiant le schéma d'aménagement révi

483-2017 - Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et délégation de dépenses.pdf

482-2017 - Relatif aux frais de déplacement des élus et des employés de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

484-2017 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats 464-2015.pdf

485-2017 - Décrétant une dépense de 550 000$ et un emprunt de 550 000 pour les travaux de prolongement du réseau d'aqueduc du 198 au 234 de la rue

486-2017 - Concernant la création d'une réserve financière pour les dépenses reliées au réseau d'aqueduc du centre du village.pdf

487-2017 - Concernant la création d'une réserve financière pour les dépenses reliées aux réseaux d'aqueduc et d'égout du parc Langlois.pdf

Règlement 472-2016 Tarifications.pdf

Règlement 428-2012 sur la rémunération des élus

Règlement 491-2018 modifiant l'article 18 du règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles

Règlement no 492-2018 remplaçant l'annexe V du règlement no 2001-99 concernant la circulation et le stationnement

Règlement 490-2018 modifiant l'article 4 du règlement 489-2018 sur l'imposition des taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2018

Règlement 489-2018 sur les taux de taxes municipales et des tarifs

Règlement 468-2015 modifiant le capital du fonds de roulement

Règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles

Règlement 467-2015 sur les Colporteurs et les commerçants itinérants

Règlement 466-2015 sur le Service incendie

Règlement 459-2014 pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015

Règlement 458-2014 abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 sur la rémunération des pompiers

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