Municipaux
Zonages
461-2015 Annexe A Tableau 1.2: Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles, usage résidentiel
461-2015 Annexe A, Tableau 1.3 Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain, normes applicables aux autres usages
461-2015 Annexe A Tableau 1.4 :461-2015 Annexe A Tableau 1.2: Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôt
461-2015 Annexe B: Cahier des spécifications
461-2015 Annexes D & E: Règlement aéroport de Baie-Comeau, normes pour logements destinés à des employés saisonniers et formultaires
461-2015 Chapitres 1 à 3: Dispositions déclaratives, dispositions interprétatives, usages, constructions et lots dérogatoires
461-2015 Chapitres 4 à 6: Zonage, classifications des usages, cahier des spécifications
461-2015 Chapitre 7, 8, 9: Constructions et usages permis/non permis, bâtiment prohibé, apparence et déplacement, utilisation des cours
461-2015 Chapitres 10 à 13: Entreposage extérieur, usages et bâtiments principaux, complémentaires et temporaires
461-2015 Chapitres 14 & 15: Aménagement des terrains, accès à la propriété, stationnement, aire de chargement et de déchargement
461-2015 Chapitre 16: Affiches, enseignes et panneaux-réclames
461-2015 Chapitres 17 & 18: Dispositions particulières relatives aux contraintes naturelles, infrastructures, équipements de transports et anthropique
461-2015 Chapitres 19 & 20: Dispositions particulières relatives aux territoires d'intérêt & à la cohabitation des usages en zone agricole
Cartes 2 à 8: Plan d'urbanisme, zonage, secteur, périmètre, d'urbanisation
521-2023- Premier projet modifiant le règlement 461-2015 relativement à diverses dispositions pour les parcs de maisons mobiles
529-2024- Premier projet, modifiant le règlement 461-2015 relatif à sécurité des piscines résidentielles
529-2024 - Deuxième projet modifiant le règlement 461-2015 relatif à la sécurité des piscines résidentielles
529-2024 - Modifiant le règlement 461-2015 relatif à la sécurité des piscines résidentielles
533-2025 Amendement au 461-2015, relativement à l'agriculture urbaine, à la forme sphérique des bâtiments et aux cantines mobiles
461-2015 Annexe A Tableau 1.1: Normes applicables à l'usage résidentiel de faible à moyenne densité
Codes éthiques
Règlement 2026-540 - Édictant le code d'éthique .pdf
Règlements
Règlement 466-2015 sur le Service incendie
Règlement 468-2015 modifiant le capital du fonds de roulement
Règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles
Règlement 472-2016 Tarifications.pdf
464-2015 - Permis et certificats.pdf
463-2015 - Lotissement.pdf
462-2015 - Construction.pdf
461-2015 - Zonage.pdf
460-2015 - Plan d'urganisme.pdf
449-2013 - Sens unique - rue Chouinard.pdf
446-2-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf
446-1-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf
444-2012 - Mise aux normes phase 2 - Station de pompage.pdf
439-2012 - Modifiant le capital du fonds au fonds de roulement.pdf
429-2012 - Animaux.pdf
424-2011 - Constitution d'un fonds de roulement.pdf
Règl. 517-2023 -Taxes municipales 2023 final.pdf
Règl. 518-2023 Démolition de bâtiments -CMQ-69523-001 - 2023-005_2023.01.20 -.pdf
Règl. 522-2023 Second règl. amendement modif. rèegl. zonage 461-2015 Utilis. conteneurs pr entreposag - Adopté le 21 août 2023.pdf
Règl. 523-2023 - Modifiant règl. 517-2023 Taxes annuelles.pdf
Règl. 511-2022 sur les Véhicules hors route Pte-Lebel.pdf
Règlement 2000-99 - Paix publique, bon ordre, nuisances.pdf
Règl. 524-2023 Séances du conseil de la mun. de Pte-Lebel.pdf
Règl. 526-2024 -Taxes municipales 2024 et services municipaux.pdf
Règl. 505-2021 GESTION CONTRACTUELLE-SIGNÉ.pdf
projet règlement 530-2024.pdf
Règl. 532-2024 -Taxes municipales 2025.pdf
Règl. 529-2024 -Adoption 2e projet (piscine) amender modifiant le règl. zonage 461-2015.pdf
Règl. 530-2024 - Adoption du règl. modifant les dérogations mineures modifiant le règl. 465-2015.pdf
Règl. 531-2024 - Adoption du règl. et Abroge le règl. 505-2021 Gestion contractuelle.1.pdf
Règl. 529-2024 - Adoption (piscine) amender modifiant le règl. zonage 461-2015.pdf
527-2024 Division du territoire de Pointe-Lebel en 6 districts électoraux.pdf
Règlements
Procès verbaux
Procès verbaux
Culture et loisirs
Tourisme
Tourisme
Municipalité