Municipaux

Zonage 461-2015 Chap. 7 à 10

Zonage 461-2015 Chap. 4 à 6

Zonage 461-2015 Annexes D et E

Zonage 461-2015 Annexe B Cahier des spécifications

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.4

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.3

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.2

Chaptire 1

Zonage 461-2015 Annexe A Tableau 1.1

Chapitre 3

Chapitre 2

Zonage 461-2015 Table des matières

Zonage 461-2015 Chap. 19 à 21

Zonage 461-2015 Chap. 17 et 18

Zonage 461-2015 Chap. 16

Zonage 461-2015 Chap. 14 et 15

Zonage 461-2015 Chap. 11 à 13

Code éthique des élus 2014

Code éthique des employés 2012

Code éthique des employés modifié 2016

Code éthique des élus modifié 2018

Code éthique des élus modifié 2016

Règlement 428-2012 sur la rémunération des élus

Règlement no 492-2018 remplaçant l'annexe V du règlement no 2001-99 concernant la circulation et le stationnement

Règlement 491-2018 modifiant l'article 18 du règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles

Règlement 490-2018 modifiant l'article 4 du règlement 489-2018 sur l'imposition des taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2018

Règlement 489-2018 sur les taux de taxes municipales et des tarifs

Règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles

Règlement 468-2015 modifiant le capital du fonds de roulement

Règlement 467-2015 sur les Colporteurs et les commerçants itinérants

Règlement 466-2015 sur le Service incendie

Règlement 459-2014 pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015

Règlement 458-2014 abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 sur la rémunération des pompiers

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Emplois
La mairie

Procès verbaux

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Procès verbaux